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Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 16 novembre 2026

Cette page est une traduction fournie par souci de commodité. La version anglaise est celle qui fait foi.

1. Introduction

La présente Politique de confidentialité explique comment Cosmio Technology Corp. (« Cosmio », « nous », « notre » ou « nos ») recueille, utilise, communique et protège les renseignements personnels lorsque vous accédez à l’application mobile CosMeal, au site Web et aux produits et services connexes, ou que vous les utilisez (collectivement, les « Services »).

Votre utilisation des Services est également régie par nos Conditions d’utilisation, qui doivent être lues conjointement avec la présente Politique de confidentialité. En accédant aux Services ou en les utilisant, vous reconnaissez que nous recueillons, utilisons et communiquons vos renseignements personnels comme il est décrit dans la présente Politique de confidentialité. Aux fins de la présente Politique de confidentialité, les « renseignements personnels » désignent les renseignements concernant une personne identifiable, au sens des lois applicables en matière de protection des renseignements personnels.

2. Renseignements que nous recueillons

Nous recueillons les renseignements que vous nous fournissez directement, ceux qui sont générés lorsque vous utilisez les Services et certains renseignements provenant de fournisseurs de services tiers.

(a) Renseignements sur le compte et le profil

Lorsque vous créez votre compte et l’utilisez, nous pouvons recueillir des renseignements comme votre nom, votre adresse courriel, votre numéro de téléphone (facultatif), les renseignements du fournisseur d’authentification (y compris la connexion avec Google ou Apple), vos préférences linguistiques et les renseignements sur votre abonnement.

Pour personnaliser les Services, nous pouvons également recueillir des renseignements sur les profils des membres du foyer, notamment leurs noms, leurs avatars, leur âge ou leur date de naissance, leur genre, leur taille, leur poids, leur niveau d’activité, leurs objectifs caloriques, leurs préférences alimentaires, leurs allergies, les problèmes de santé pertinents pour la planification des repas, les aliments à éviter, leurs aliments préférés et leurs préférences culinaires. Chaque membre d’un foyer peut également se fixer des objectifs personnels (comme un poids cible et un rythme) et choisir la langue de l’application.

Lors de l’inscription, nous recueillons également l’année de naissance du titulaire du compte afin d’évaluer l’admissibilité au compte et, s’il y a lieu, la confirmation que le titulaire du compte est un parent ou un tuteur légal. Un parent ou un tuteur légal peut désigner son enfant comme profil principal du compte. Dans ce cas, les renseignements du parent ou du tuteur légal sont associés au compte, tandis que les renseignements de l’enfant sont conservés en tant que profil principal.

(b) Contenu que vous fournissez

Nous recueillons les renseignements que vous choisissez de soumettre dans les Services, notamment les repas planifiés, les recettes, les listes d’épicerie, les notes, les conversations avec les fonctionnalités d’IA et tout autre contenu que vous fournissez volontairement. Les conversations avec les fonctionnalités d’IA sont conservées pendant une journée, puis supprimées.

(c) Journal alimentaire et renseignements sur la santé

Lorsque vous consignez ce que vous mangez, nous recueillons les plats que vous inscrivez, la portion que vous avez mangée, toute note que vous ajoutez et les estimations nutritionnelles que les Services produisent pour ces plats (calories, glucides selon leur vitesse d’absorption, protéines et lipides, et équivalent glucidique des protéines et des lipides), ainsi que les scores et les bilans hebdomadaires qui en découlent. Ces renseignements concernent votre santé et votre alimentation. Ils servent à fournir les fonctionnalités que vous utilisez, comme votre journal alimentaire, votre bilan hebdomadaire et des suggestions personnalisées, et peuvent également être utilisés sous une forme dépersonnalisée dans le cadre d’études cliniques, comme il est décrit à la section 3. Nous ne les utilisons pas pour prendre des décisions médicales à votre sujet : aucune fonctionnalité des Services ne calcule une dose de médicament ou d’insuline, et les données nutritionnelles sont des estimations ou des valeurs lues sur une étiquette, qui peuvent toutes être erronées. Si vous posez une question sur la santé à l’assistant IA, il peut se référer à ces renseignements pour vous donner une réponse générale, qui ne constitue pas un avis médical (voir la section 5 des Conditions d’utilisation). Si vous choisissez de parler de votre santé à l’assistant IA, par exemple d’un problème de santé, d’une mesure ou d’un médicament, ces renseignements font partie de votre conversation et sont traités comme il est décrit au point (b) ci-dessus.

(d) Données sur la glycémie et l’insuline

Le suivi de la glycémie et de l’insuline est facultatif et reste désactivé tant que vous ne l’activez pas. Avant que vous l’activiez, l’application vous demande votre consentement explicite à la collecte et à l’utilisation décrites dans la présente section, y compris à la communication de ces données à nos fournisseurs d’IA. Lorsqu’un compte est détenu par un parent ou un tuteur légal au nom d’un enfant, le parent ou le tuteur légal doit donner le consentement distinct requis pour activer le suivi de la glycémie et de l’insuline. Ce consentement vise la collecte, l’utilisation et la communication des renseignements sur la santé de l’enfant qui y sont associés, y compris leur traitement par nos fournisseurs de services d’IA comme il est décrit ci-dessous. Si vous activez le suivi, nous recueillons :

Nous utilisons ces données pour afficher vos mesures et vos doses avec vos repas et vos repas test, vérifier si un repas test est complet, vous rappeler qu’il manque la mesure à 4 heures d’un repas test et créer le rapport des repas test. Un rapport des repas test est communiqué uniquement si vous choisissez de le partager, avec les destinataires que vous sélectionnez sur votre appareil.

Nos fournisseurs d’IA traitent ces données pour répondre aux questions que vous posez à l’assistant IA, rédiger les suggestions de votre bilan hebdomadaire et vérifier vos repas test. Nous ne communiquons que les données raisonnablement nécessaires à la fonctionnalité que vous utilisez; il peut s’agir de vos données sur la glycémie, l’insuline et les repas, ainsi que de renseignements pertinents sur les profils des membres du foyer. Ces renseignements peuvent permettre de vous identifier ou d’identifier des membres de votre foyer et peuvent être traités à l’extérieur du Canada, comme il est décrit à la section 5. Nos fournisseurs d’IA sont indiqués à la section 4(c); s’ils changent, nous mettrons cette liste à jour et obtiendrons tout consentement supplémentaire exigé par la loi applicable. Nous n’utilisons pas ces données pour entraîner ou ajuster des modèles d’intelligence artificielle.

Les Services affichent vos données sur la glycémie et l’insuline telles qu’elles ont été enregistrées. Ils ne calculent, ne recommandent ni ne modifient aucune dose d’insuline, aucun ratio insuline-glucides ni aucun facteur de correction. Ils ne diagnostiquent aucun problème de santé, ne prédisent pas votre glycémie et ne vous indiquent pas de modifier un traitement. L’assistant IA et votre bilan hebdomadaire peuvent décrire l’évolution de votre glycémie après les repas et suggérer des changements à votre alimentation ou à votre mode de vie. Il s’agit de renseignements généraux et non d’un avis médical (voir la section 5 des Conditions d’utilisation).

Vous pouvez désactiver le suivi en tout temps dans les paramètres de glycémie et d’insuline de l’application. Lorsque vous le désactivez, l’application cesse de lire de nouvelles données et de communiquer vos données sur la glycémie et l’insuline à nos fournisseurs d’IA. Les données déjà stockées demeurent dans votre compte comme il est décrit à la section 6. Vous pouvez également retirer l’accès de CosMeal en tout temps dans Apple Health, Health Connect ou sur votre site Nightscout. La désactivation du suivi n’a aucun effet sur les traitements effectués auparavant.

(e) Apple Health et Health Connect

Avec votre autorisation, l’application se connecte à Apple Health (iOS) ou à Health Connect (Android). Elle lit uniquement les données sur la glycémie et l’insuline (lorsque le suivi de la glycémie et de l’insuline est activé), et elle enregistre les données nutritionnelles des repas que vous consignez. Vous choisissez les types de données que vous autorisez et pouvez modifier votre choix en tout temps dans Apple Health ou Health Connect. Les données provenant d’Apple Health ou de Health Connect servent à fournir les fonctionnalités décrites dans la présente Politique de confidentialité. Les données de glycémie importées d’Apple Health ou de Health Connect peuvent être utilisées dans le cadre d’une étude clinique uniquement si vous participez à cette étude et signez le formulaire de consentement à l’étude de la clinique. Pour les personnes qui ne participent pas à une étude et ne signent pas ce formulaire de consentement, les données dépersonnalisées utilisées dans le cadre d’études cliniques ne comprendront pas les entrées importées d’Apple Health ou de Health Connect. Nous enregistrons la source de chaque entrée afin de pouvoir appliquer cette restriction. Nous n’utilisons pas les données provenant d’Apple Health ou de Health Connect à des fins de publicité, de marketing ou d’exploration de données, et nous ne les vendons pas.

(f) Photos et enregistrements vocaux

Avec votre autorisation, les Services utilisent l’appareil photo et la photothèque de votre appareil pour vous permettre de photographier une assiette afin de consigner un repas, ou un plat afin de l’enregistrer comme recette. Une photo que vous joignez à un repas consigné ou à une recette est stockée avec celui-ci ou celle-ci jusqu’à ce que vous supprimiez cet élément ou votre compte. Avec votre autorisation, les Services utilisent le microphone de votre appareil pour vous permettre de parler plutôt que de taper. Un enregistrement vocal est transmis à notre fournisseur d’IA pour être transcrit, est traité uniquement en mémoire pendant la durée de cette demande et n’est pas stocké; seul le texte obtenu est conservé, là où vous choisissez de l’envoyer. Ces deux autorisations sont facultatives : toutes les fonctionnalités qui acceptent une photo ou un enregistrement vocal acceptent également la saisie de texte.

(g) Renseignements techniques et renseignements sur l’utilisation

Lorsque vous utilisez les Services, nous pouvons recueillir les renseignements techniques et les renseignements sur l’utilisation nécessaires pour fournir, maintenir et sécuriser les Services, notamment les enregistrements d’utilisation de l’IA, l’état de l’abonnement, la version de l’application, la plateforme de l’appareil et les jetons d’authentification stockés sur votre appareil.

Les renseignements sur les cartes de paiement sont traités directement par l’App Store d’Apple ou le Google Play Store, selon le cas. Nous ne recevons, ne traitons ni ne stockons les renseignements sur votre carte de paiement.

Avec votre autorisation, l’application utilise la trousse de développement logiciel (SDK) de Meta, fournie par Meta Platforms, pour mesurer l’efficacité de notre publicité pour l’application CosMeal. Lorsque cette fonction est activée, le SDK de Meta transmet à Meta des événements liés aux installations de l’application, aux ouvertures de l’application et aux achats intégrés, ainsi que des renseignements sur l’appareil et l’application, comme l’identifiant publicitaire de l’appareil, le modèle de l’appareil et la version du système d’exploitation. Il ne transmet pas vos renseignements sur la santé, vos données sur la glycémie ou l’insuline, vos repas consignés, vos photos, vos conversations ni les renseignements sur les profils des membres du foyer. Sur iOS, nous vous demandons votre autorisation au moyen de l’invite App Tracking Transparency d’Apple. Sur Android, nous vous demandons votre autorisation dans l’application. Vous pouvez retirer votre autorisation en tout temps dans les paramètres de l’application ou, sur iOS, dans les réglages de votre appareil. Nous n’utilisons pas le SDK de Meta sur un compte qu’un parent ou un tuteur légal détient au nom d’un enfant. Meta traite ces renseignements conformément à ses propres conditions et à sa propre politique de confidentialité.

Nous n’utilisons aucun autre service tiers d’analyse, de publicité ou de signalement des plantages dans les Services.

3. Utilisation de vos renseignements

Nous utilisons vos renseignements personnels pour :

Sauf dans les cas expressément décrits dans la présente Politique de confidentialité, nous n’utiliserons pas votre Contenu utilisateur ni vos renseignements personnels pour entraîner ou ajuster des modèles d’intelligence artificielle. Nous pouvons utiliser des renseignements agrégés ou dépersonnalisés qui ne permettent pas de vous identifier ni d’identifier un membre de votre foyer pour maintenir, sécuriser, analyser, améliorer et développer les Services et les produits et services connexes. Ces renseignements ne servent pas à vous identifier ni à identifier les membres de votre foyer.

Nous pouvons également utiliser ou communiquer des données dépersonnalisées sur la glycémie, l’insuline et les repas dans le cadre d’études cliniques et de recherches, lorsque la loi applicable le permet. Avant d’utiliser ou de communiquer ces renseignements à des fins de recherche, nous obtiendrons un consentement distinct et facultatif. La participation à la recherche est volontaire et n’est pas requise pour utiliser les Services ou le suivi de la glycémie et de l’insuline. Le consentement à la recherche expliquera les fins de l’étude et indiquera si les renseignements utilisés peuvent comprendre des repas consignés avant que le consentement ait été donné.

Avant d’utiliser ou de communiquer des renseignements à ces fins, nous prenons des mesures raisonnables pour supprimer ou modifier les renseignements permettant d’identifier une personne et réduire le risque que des personnes puissent être réidentifiées. Les données de glycémie importées d’Apple Health ou de Health Connect sont assujetties aux restrictions supplémentaires décrites à la section 2(e). Toute utilisation ou communication distincte de renseignements personnels permettant d’identifier une personne dans le cadre d’une étude clinique est assujettie au consentement applicable à l’étude et aux exigences légales.

Nous n’utilisons ni ne communiquons les renseignements concernant des personnes de moins de 18 ans dans le cadre de nos propres études cliniques ou recherches, même sous une forme dépersonnalisée.

Études menées par une clinique

Une clinique ou un autre partenaire de recherche peut mener sa propre étude dans le cadre de laquelle les participants utilisent les Services. Dans une telle étude, la clinique décide qui peut y participer, obtient le consentement de chaque participant (et celui d’un parent ou d’un tuteur légal lorsque le participant est mineur) et est responsable de l’évaluation éthique de l’étude. La clinique peut remettre à chaque participant un compte d’étude, avec un identifiant de connexion qu’elle fournit.

Nous fournissons les Services aux participants. À la demande de la clinique, nous lui communiquons les renseignements contenus dans les comptes d’étude, comme il est décrit dans le formulaire de consentement à l’étude de la clinique. Nous utilisons les renseignements d’un compte d’étude uniquement pour fournir les Services et pour les communiquer à la clinique. Toute autre utilisation par Cosmio nécessite une autorisation distincte du participant.

La section 9 s’applique de la même façon aux comptes d’étude, après la connexion au moyen de l’identifiant de connexion que la clinique fournit. Lorsqu’un participant a moins de 18 ans, le compte d’étude est détenu et géré par son parent ou son tuteur légal.

Certaines fonctionnalités des Services font appel à des fournisseurs tiers d’intelligence artificielle pour générer des Résultats de l’IA. Les renseignements que vous soumettez lorsque vous utilisez ces fonctionnalités sont traités par ces fournisseurs pour fournir les fonctionnalités demandées, comme il est précisé aux sections 4(c) et 5.

4. Communication de vos renseignements

(a) Au sein de votre foyer

Les Services sont utilisés en commun par un foyer. Les membres de votre foyer peuvent voir les repas planifiés du foyer, les recettes, la liste d’épicerie et les notes de mémoire fournies à l’assistant IA. Chaque membre du foyer peut également voir les renseignements de profil des autres membres du foyer, notamment leur nom, leur avatar, leur année de naissance, leurs objectifs et leurs cibles caloriques, leur genre, leur taille, leur poids, leur niveau d’activité, leurs problèmes de santé, leurs allergies, les aliments à éviter et leurs préférences culinaires.

Les repas consignés par chaque personne, les photos qui y sont jointes, les données sur la glycémie et l’insuline, les repas test et les bilans hebdomadaires ne sont accessibles que par l’intermédiaire du compte concerné et ne sont pas communiqués aux autres membres du foyer au moyen des fonctionnalités du foyer.

Lorsqu’un compte est détenu par un parent ou un tuteur légal au nom d’un enfant, l’enfant peut être désigné comme profil principal de ce compte. Le parent ou le tuteur légal peut accéder aux renseignements associés au profil de l’enfant et les gérer, y compris le journal alimentaire de l’enfant et tout renseignement sur la glycémie et l’insuline recueilli au moyen du compte. Le parent ou le tuteur légal est inscrit comme titulaire du compte et n’est pas tenu d’avoir un profil distinct au sein du foyer.

Les renseignements du profil de l’enfant peuvent être visibles par les autres membres du foyer comme il est décrit ci-dessus, y compris des renseignements personnels sensibles comme les problèmes de santé, les allergies, la taille, le poids et les préférences alimentaires. Il incombe au parent ou au tuteur légal d’autoriser la participation de l’enfant au foyer, et celui-ci devrait tenir compte des personnes qui ont accès à ces renseignements avant d’inviter d’autres membres dans le foyer ou d’approuver leur ajout.

Lorsque vous rejoignez un foyer au moyen d’un lien d’invitation, les renseignements de profil associés à votre compte deviennent visibles par les membres de ce foyer, comme il est décrit ci-dessus. Le propriétaire d’un foyer peut également créer et gérer des profils pour des personnes qui ne détiennent pas leur propre compte.

(b) Liens vers des recettes

Lorsque vous partagez une recette au moyen de la fonctionnalité de partage, toute personne qui possède le lien peut consulter cette recette.

(c) Fournisseurs de services

Nous pouvons communiquer vos renseignements personnels à des tiers de confiance lorsque cela est raisonnablement nécessaire pour fournir et exploiter les Services, notamment :

Fournisseur tiersFinalité
ClerkAuthentification des utilisateurs et connexion avec Google ou Apple.
OpenAIGénération de plans de repas, de recettes, d’estimations nutritionnelles, de réponses aux conversations, analyse d’images, transcription d’enregistrements vocaux et autres Résultats de l’IA.
Microsoft AzureTraitement par l’IA et hébergement de modèles d’IA, notamment Azure OpenAI, utilisés pour générer les Résultats de l’IA des fonctionnalités d’IA prises en charge.
NeonDBHébergement de bases de données et stockage des renseignements des utilisateurs.
VercelHébergement de l’infrastructure serveur et stockage du contenu de l’application et des images téléversées.
RevenueCatGestion des abonnements et validation des achats.
Apple App Store / Google Play StoreTraitement des paiements et facturation des abonnements. Nous ne recevons ni ne stockons les renseignements sur les cartes de paiement.
ExpoCadriciel de l’application et mises à jour logicielles.
InstacartCommande d’épicerie lorsque vous choisissez d’envoyer une liste d’épicerie à Instacart.
ResendEnvoi des messages que vous nous transmettez au moyen du formulaire de contact du site Web.
Meta PlatformsMesure de notre publicité pour l’application (événements d’installation de l’application, d’ouverture de l’application et d’achat intégré), uniquement avec votre autorisation et jamais sur un compte détenu pour un enfant.

Les renseignements soumis lors de l’utilisation des fonctionnalités reposant sur l’IA ne sont communiqués au fournisseur d’IA concerné que dans la mesure raisonnablement nécessaire pour fournir les fonctionnalités demandées. Selon la fonctionnalité, il peut s’agir des prénoms des membres du foyer, de leurs dates de naissance, de leur genre, de leur taille, de leur poids, de leurs problèmes de santé et de leurs allergies, ainsi que de vos données sur la glycémie, l’insuline et les repas, de vos messages de clavardage, du texte des transcriptions vocales et des photos de repas. Bien que nous ne transmettions pas votre adresse courriel ni les renseignements de votre compte à nos fournisseurs d’IA à ces fins, les renseignements communiqués peuvent tout de même permettre de vous identifier ou d’identifier les membres de votre foyer. Ces renseignements peuvent être traités à l’extérieur du Canada comme il est décrit à la section 5.

Lorsque nous communiquons des renseignements à des cliniques ou à d’autres partenaires de recherche dans le cadre d’études cliniques, nous pouvons communiquer des données dépersonnalisées sur la glycémie, l’insuline et les repas, comme il est décrit à la section 3. Toute communication distincte de renseignements personnels permettant d’identifier une personne dans le cadre d’une étude clinique est assujettie au consentement applicable à l’étude et aux exigences légales.

Nous pouvons également communiquer des renseignements personnels :

Nous ne vendons pas vos renseignements personnels à des tiers.

5. Transferts internationaux

Nous faisons appel à des fournisseurs de services situés au Canada et dans d’autres territoires, notamment aux États-Unis, pour fournir et exploiter les Services. Notre principal fournisseur d’IA est Microsoft Azure OpenAI, qui traite des renseignements aux États-Unis, et notre base de données est également hébergée aux États-Unis.

Les renseignements traités ou stockés à l’extérieur du Canada peuvent comprendre des renseignements personnels et des renseignements sensibles sur la santé, comme les détails des profils des membres du foyer, les problèmes de santé, les allergies, les mesures de glycémie et d’insuline, les données sur les repas, les messages de clavardage et les photos. Même si certains identifiants de compte peuvent ne pas être communiqués aux fournisseurs d’IA, les renseignements qu’ils reçoivent peuvent tout de même permettre de vous identifier ou d’identifier les membres de votre foyer.

Les renseignements personnels traités à l’extérieur du Canada peuvent être assujettis aux lois du territoire où ils sont traités ou stockés, notamment à l’accès légal des tribunaux, des organismes d’application de la loi, des organismes de réglementation ou d’autres autorités gouvernementales.

Nous prenons des mesures raisonnables pour protéger les renseignements personnels traités à l’extérieur du Canada au moyen de mesures de protection contractuelles, techniques, organisationnelles et de sécurité appropriées, conformément aux lois applicables en matière de protection des renseignements personnels.

6. Conservation des données

Nous ne conservons les renseignements personnels que pendant la période raisonnablement nécessaire pour fournir les Services, atteindre les fins décrites dans la présente Politique de confidentialité, respecter les obligations légales applicables, régler les différends et faire appliquer nos ententes.

La durée de conservation des renseignements personnels dépend de leur nature, de la fin pour laquelle ils ont été recueillis et des exigences légales ou réglementaires applicables. Lorsque les renseignements personnels ne sont plus nécessaires à ces fins, nous les supprimons de façon sécurisée, les anonymisons ou les éliminons autrement conformément à la loi applicable.

Les repas consignés et les photos qui y sont jointes sont conservés jusqu’à ce que vous les supprimiez ou supprimiez votre compte. Les données sur la glycémie et l’insuline ainsi que les repas test sont conservés jusqu’à la suppression de votre compte, y compris après la désactivation du suivi, sous réserve des exigences de conservation applicables. Vous pouvez supprimer en tout temps les entrées que vous avez ajoutées manuellement et pouvez demander la suppression de vos données sur la glycémie et l’insuline en communiquant avec nous. Les enregistrements vocaux ne sont pas conservés. Les conversations avec les fonctionnalités d’IA sont supprimées après une journée.

Vous pouvez supprimer votre compte directement dans l’application en tout temps. La suppression du compte dans l’application supprime immédiatement de nos systèmes actifs le compte et les renseignements personnels qui y sont associés, sauf lorsque la loi applicable exige ou permet qu’ils continuent d’être conservés. Les demandes de suppression présentées par courriel ou au moyen de www.cosmeal.ai/data-deletion sont traitées dans un délai de 30 jours, ou plus tôt si la loi applicable l’exige.

Nous examinons périodiquement les comptes inactifs afin de déterminer s’il est nécessaire de continuer à conserver les renseignements personnels. Nous ne supprimons pas automatiquement des comptes du seul fait qu’ils sont inactifs. Lorsqu’il n’existe plus de raison légitime, d’ordre juridique ou commercial, de conserver les renseignements, nous les supprimons de façon sécurisée ou les anonymisons conformément à la loi applicable.

Lorsqu’un compte existant est restreint parce qu’un parent ou un tuteur légal doit en prendre le contrôle, nous suspendons le traitement par l’IA, la synchronisation des données et la collecte de nouveaux renseignements sur le compte. Nous conservons les renseignements existants du compte afin de permettre au parent ou au tuteur légal de récupérer le compte ou d’en demander la suppression, sous réserve des exigences légales applicables. Nous examinons périodiquement les comptes restreints et supprimons ou anonymisons les renseignements lorsqu’il n’est plus nécessaire de les conserver.

Les renseignements personnels qui demeurent dans les sauvegardes après leur suppression de nos systèmes actifs sont protégés contre l’accès et l’utilisation ordinaires et sont supprimés dans le cadre de notre processus de conservation des sauvegardes dans un délai de six mois, ou plus tôt si la loi applicable l’exige. Si des renseignements sauvegardés sont restaurés avant la date prévue de leur suppression, nous prenons des mesures raisonnables pour que les renseignements personnels supprimés auparavant ne soient pas remis en usage actif.

Lorsque nous utilisons ou communiquons des renseignements dépersonnalisés dans le cadre d’études cliniques et de recherches, nous ne conservons ces renseignements que pendant la période raisonnablement nécessaire aux fins de recherche concernées et conformément aux exigences légales applicables. Nous prenons des mesures raisonnables pour protéger ces renseignements contre l’accès, l’utilisation et la communication non autorisés, ainsi que contre la réidentification.

7. Vos droits

Sous réserve de la loi applicable, vous pourriez avoir le droit de :

Vous pouvez également mettre à jour ou corriger certains renseignements de votre compte directement dans les Services. Pour exercer l’un de ces droits, veuillez communiquer avec nous au moyen des coordonnées indiquées ci-dessous. Nous pouvons vous demander des renseignements supplémentaires pour vérifier votre identité avant de répondre à votre demande.

8. Sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures de protection administratives, techniques et organisationnelles raisonnables conçues pour protéger les renseignements personnels contre l’accès, l’utilisation, la communication, la modification et la destruction non autorisés. Bien que nous prenions des mesures raisonnables pour protéger les renseignements personnels, aucune méthode de transmission ou de stockage électronique n’est entièrement sécurisée. Par conséquent, nous ne pouvons garantir une sécurité absolue.

9. Protection des renseignements personnels des enfants

CosMeal est destiné aux comptes détenus et gérés par des personnes âgées d’au moins 18 ans, sous réserve des exigences légales applicables. Les enfants ne peuvent utiliser les Services qu’au moyen d’un compte détenu par leur parent ou leur tuteur légal et sous la supervision de cette personne.

Un parent ou un tuteur légal peut créer un compte pour son enfant et désigner l’enfant comme profil principal. Dans ce cas, le parent ou le tuteur légal est le titulaire du compte, est inscrit comme tuteur de l’enfant et est responsable de la gestion du compte et de la fourniture des renseignements de l’enfant. Le parent ou le tuteur légal n’est pas tenu d’avoir un profil distinct au sein du foyer. L’enfant n’a pas d’identifiant de connexion distinct et ne peut pas gérer le compte de façon autonome.

Lors de l’inscription, nous demandons si le compte est destiné à la personne qui s’inscrit ou à son enfant, et nous recueillons l’année de naissance de la personne qui s’inscrit afin d’évaluer l’admissibilité au compte. Lorsque le compte est destiné à un enfant, nous exigeons que le titulaire du compte confirme qu’il est le parent ou le tuteur légal de l’enfant avant de saisir les renseignements du profil de l’enfant.

Nous évaluons l’admissibilité au compte après la connexion au moyen d’Apple ou de Google et avant de permettre l’accès aux Services. Si l’année de naissance fournie lors de l’inscription indique que la personne a moins de 18 ans, nous ne permettons pas la poursuite de l’inscription et supprimons immédiatement de nos systèmes actifs le compte nouvellement créé et les renseignements personnels qui y sont associés. Les renseignements qui demeurent dans les sauvegardes sont traités conformément à la section 6.

Dans le cas des comptes existants dont il est établi qu’ils ont été créés par une personne de moins de 18 ans, nous restreignons l’accès jusqu’à ce qu’un parent ou un tuteur légal prenne le contrôle du compte ou que le compte soit supprimé. Pour prendre le contrôle du compte, le parent ou le tuteur légal doit fournir son année de naissance, confirmer sa qualité de parent ou de tuteur ainsi que le fait qu’il contrôle les identifiants de connexion du compte, accepter les Conditions d’utilisation mises à jour et reconnaître avoir pris connaissance de la présente Politique de confidentialité. Pendant la période de restriction, le compte ne peut pas soumettre de nouveaux renseignements, synchroniser des données ni accéder aux fonctionnalités reposant sur l’IA. Le titulaire du compte peut demander la suppression du compte pendant que celui-ci est restreint. Les renseignements existants peuvent être conservés comme il est décrit à la section 6.

Nous recueillons et traitons les renseignements concernant les enfants uniquement de la manière décrite dans la présente Politique de confidentialité et aux fins raisonnablement nécessaires pour fournir les Services au moyen d’un compte détenu par un parent ou un tuteur. Il peut s’agir de renseignements de profil, de préférences alimentaires, de problèmes de santé, de repas consignés, de photos, de conversations et de données sur la glycémie et l’insuline.

Le suivi de la glycémie et de l’insuline est facultatif et demeure désactivé à moins que le titulaire du compte ne donne un consentement distinct. Dans le cas d’un compte détenu au nom d’un enfant, ce consentement doit être donné par le parent ou le tuteur légal et vise la collecte, l’utilisation et la communication des renseignements sur la santé de l’enfant qui y sont associés, y compris leur traitement par nos fournisseurs de services d’IA comme il est décrit à la section 2(d). Des autorisations supplémentaires peuvent être nécessaires pour connecter Apple Health, Health Connect ou Nightscout.

Comme il est décrit à la section 4(a), les membres d’un foyer peuvent voir les renseignements du profil d’un enfant, y compris les problèmes de santé, les allergies, la taille, le poids, les préférences alimentaires et d’autres renseignements utilisés pour la planification commune des repas. Il incombe au parent ou au tuteur légal d’autoriser la participation de l’enfant au foyer et de comprendre quels renseignements sont communiqués aux autres membres du foyer.

Nous communiquons des renseignements aux fournisseurs de services comme il est décrit à la section 4(c), y compris à des fournisseurs qui traitent des renseignements à l’extérieur du Canada comme il est décrit à la section 5. Nous ne vendons pas les renseignements personnels des enfants, ne les utilisons pas à des fins publicitaires et ne les utilisons pas pour entraîner ou ajuster des modèles d’intelligence artificielle. Nous n’utilisons ni ne communiquons les renseignements concernant des personnes de moins de 18 ans dans le cadre de nos propres études cliniques ou recherches, même sous une forme dépersonnalisée. Les études menées par une clinique sont décrites à la section 3.

Sous réserve de la loi applicable, un parent ou un tuteur légal peut demander l’accès aux renseignements personnels de son enfant ou leur correction, en demander la suppression et retirer son consentement à un traitement facultatif. Les demandes peuvent être présentées au moyen des coordonnées indiquées à la section 11. Nous pouvons demander des renseignements supplémentaires pour confirmer que la personne qui présente la demande est habilitée à le faire avant d’y répondre.

Si nous apprenons qu’un enfant gère un compte de façon autonome ou fournit des renseignements personnels sans l’autorisation requise, nous restreindrons l’accès au compte et prendrons les mesures appropriées conformément à la loi applicable. Si vous croyez que cela s’est produit, veuillez communiquer avec nous.

10. Modifications à la présente Politique de confidentialité

Nous pouvons mettre à jour la présente Politique de confidentialité de temps à autre pour tenir compte des changements apportés à nos Services, à nos pratiques en matière de protection des renseignements personnels ou aux lois applicables. Si nous apportons des modifications importantes, nous mettrons à jour la date « Dernière mise à jour » ci-dessus et fournirons tout avis supplémentaire exigé par la loi applicable.

Si vous continuez d’utiliser les Services après l’entrée en vigueur d’une Politique de confidentialité mise à jour, cela signifie que vous reconnaissez la Politique de confidentialité révisée.

La présente Politique de confidentialité est rédigée en anglais. Toute traduction est fournie uniquement pour faciliter la consultation; si une traduction diffère de la version anglaise, la version anglaise prévaut dans la mesure permise par la loi applicable.

11. Pour nous joindre

Si vous avez des questions au sujet de la présente Politique de confidentialité ou de nos pratiques en matière de protection des renseignements personnels, ou si vous souhaitez exercer l’un de vos droits en la matière, y compris les droits relatifs aux renseignements personnels d’un enfant, veuillez communiquer avec nous aux coordonnées suivantes :

Cosmio Technology Corp.

Adresse : 610-433 Marine Drive SW, Vancouver, BC V5X 0H5

Téléphone : 604-338-7484

Courriel : info@cosmeal.ai

Vous pouvez également demander la suppression de votre compte ou de vos renseignements personnels au moyen de www.cosmeal.ai/data-deletion, sous réserve de la loi applicable.